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ETABLISSEMENT DES PLANS TOPOGRAPHES ET PARCELLAIRES. consistance: environ (500 locales commerciales et parcelles de superficie environ 24m²), logements et autres équipements, dont le nombre, la consistance, les limites et les superficies exactes restent à vérifier.

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  • 1 F-1. Consistance des prestations Les prestations portent sur la réalisation des travaux topographiques et parcellaires relatifs à la propriété appartenant à la Commune territoriale d’Inchaden, sise au centre d’Arbiaa Aït Boutayeb, d’une superficie approximative de 4 hectares, objet de la réquisition d’immatriculation foncière n° 31041/09. La propriété comprend environ (500 locales commerciales et parcelles de superficie environ 24m²), logements et autres équipements, dont le nombre, la consistance, les limites et les superficies exactes restent à vérifier. Les prestations comprennent notamment : • L’établissement du plan topographique global de la zone concernée, à une échelle appropriée permettant une lecture claire et précise des détails existants ; • Le recensement, l’identification et la numérotation des lots, locaux commerciaux, parcelles ou équipements existants. • L’établissement des plans parcellaires individuels de chaque lots, local commercial, parcelle ou équipements faisant ressortir les limites, les numéros et les superficies respectives • Le relevé et la représentation détaillée des voies, des accès, de leurs emprises et de leur état apparent ; • La vérification des limites et des superficies sur le terrain, en tenant compte des documents fonciers et cadastraux disponibles ; • L’établissement d’un tableau général récapitulatif des surfaces et des contenances de l’ensemble des lots, parcelles recensés. Livrables exigés Le prestataire devra remettre à la Commune territoriale d’Inchaden les documents suivants : 2.1 Plan topographique global Le plan topographique global de la zone concernée devra être fourni sous les formats suivants : • Format papier : 10 exemplaires ; • Format numérique : DWG/DXF et PDF. 2.2. Plans parcellaires Les plans parcellaires devront faire apparaître, pour chaque lot, local commercial, parcelle ou équipement recensé, le numéro d’identification, les limites, les dimensions utiles et la superficie correspondante. Ils devront être remis sous les formats suivants : • Format papier : 05 exemplaires ; • Format numérique : DWG/DXF et PDF. 2.3. Plan de récolement détaillé de l’existant. Un plan détaillé de l’existant faisant ressortir les voies et les accès, leurs emprises, leurs limites et leur état apparent, ainsi que les autres éléments nécessaires à l’identification et à la gestion des espaces de circulation, inclus un tableau général récapitulatif pour chaque lots, local commercial et parcelle recensé, son numéro d’identification, sa superficie. Le tableau devra également présenter les superficies globales par catégorie et la superficie totale recensée, sous réserve de leur concordance avec les limites foncières vérifiées. • Format papier :5 exemplaires ; • Format numérique : DWG/DXF et PDF. 2.4. Tableau numérique exploitable sous Excel 3. Observations particulières Le nombre exact des lots, des locaux commerciaux, des parcelles et des équipements sera déterminé à l’issue des opérations de terrain. Toute différence constatée entre la situation réelle, les documents disponibles et les données foncières devra être signalée. Toutes modification nécessaire sera discuté avec le maitre d’ouvrage afin d’exécuté les prestations mentionnées.
  • 1 FPlan topographique et parcellaire détaillé d’une parcelle nue sise auprès de la côte d’ifriane appartenant à la Commune, d’une superficie approximative de 2 hectares, soit 20 000 m², actuellement nue et ne faisant l’objet d’aucun projet d’aménagement. Livrables • Le plan topographique et parcellaire détaillé en versions papier et numérique. • Les fichiers numériques aux formats PDF et DWG ou DXF. • Le tableau des coordonnées des points limites de la parcelle. • Le tableau récapitulatif des dimensions et de la superficie calculée. • Un rapport technique relatif aux travaux réalisés. • Format papier : 06 exemplaires ; • Format numérique : DWG/DXF et PDF.
  • 1 FRéalisation d’un levé topographique et l’établissement d’un plan topographique détaillé d’une parcelle d’une superficie approximative de 1 850 m², destinée à l’aménagement d’un terrain de football. * Le plan topographique détaillé en versions papier et numérique. * Les fichiers numériques aux formats PDF et DWG ou DXF. * Le tableau des coordonnées des points relevés. * Le tableau récapitulatif des superficies, dimensions et niveaux caractéristiques du terrain. * Le rapport technique relatif aux travaux réalisés. • Format papier : 06 exemplaires ; • Format numérique : DWG/DXF et PDF.

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ETABLISSEMENT DES PLANS TOPOGRAPHES ET PARCELLAIRES. consistance: environ (500 locales commerciales et parcelles de superficie environ 24m²), logements et autres équipements, dont le nombre, la consistance, les limites et les superficies exactes restent à vérifier.

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