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Taza

Réalisation des prestations topographiques et cadastrales préalables à l’acquisition de terrains par la Commune d’Ouad Amlil – Province de Taza -

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  • 1 FRéalisation des prestations topographiques et cadastrales nécessaires à la procédure d’acquisition de terrains par la Commune d’Ouad Amlil, conformément au tableau des terrains annexé au présent avis d’achat sur bons de commande. Les prestations comprennent : - La réalisation des levés topographiques ; - L’obtention des plans cadastraux et des certificats de propriété relatifs aux terrains concernés, sur la base des références des titres fonciers correspondants ; - L’établissement du tableau de contenance des terrains concernés ; - La remise à la Commune d’Ouad Amlil de l’ensemble des documents et dossiers techniques nécessaires à la poursuite de la procédure d’acquisition des terrains concernés.

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Réalisation des prestations topographiques et cadastrales préalables à l’acquisition de terrains par la Commune d’Ouad Amlil – Province de Taza -

OA/21/2026 · Commune urbaine de Ouad Amlil

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